J.O. 70 du 23 mars 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05584

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté portant nomination (directions d'établissements sanitaires et sociaux)


NOR : SANH0420693A



Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 25 novembre 2003, est nommée, en application des dispositions des articles 21, 22 et 26 du décret no 2001-1343 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, l'agente dont le nom suit :

Mme Martine Rouxel, directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite à Saint-Pal-Chalencon (Haute-Loire), est nommée directrice adjointe au centre hospitalier à Chambéry (Savoie).